Joseph Mell
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mell (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut
=
"
2002-01-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000775985
(source JORF)
réintégration
12 Janvier 2002
12/01/2002
De:
Mell (Joseph)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
Mission interministérielle d'inspection du logement social
JORFTEXT000000767238
(source JORF)
habilitation
31 Janvier 2001
31/01/2001
De:
Mell (Joseph)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, chargé de mission d'inspection générale ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
39
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000199827
(source JORF)
nomination
30 Mars 1997
30/03/1997